Droits d’auteur & podcast : quelles sont les bonnes pratiques ?

Comment fonctionnent les droits d’auteur lorsque l’on produit un podcast ? À cette question, plusieurs réponses coexistent et dépendent du type de contenu ajouté en post-production. Inscrit dans le Code de la Propriété Intellectuelle, le droit d’auteur français recense de nombreux cas et exceptions. Pour y voir plus clair, nous vous proposons un tour d’horizon des bonnes pratiques.

Pas de droits d’auteur en cas de création originale !

Avant de rentrer dans des considérations plus techniques, n’oubliez pas que vous pouvez utiliser vos propres créations autant que vous voulez ! Dans ce cas, la totalité de l’oeuvre vous appartient et vous donne la liberté d’en faire ce que vous voulez. Seulement, votre création doit respecter une certaine déontologie : une création originale n’emprunte aucun élément à une œuvre préexistante. Autrement dit, vous devez avoir créé l’œuvre de A à Z pour l’utiliser sans souci de droit d’auteur.

Soyez conscient que l’élaboration d’une création originale nécessite un fort investissement de votre part. Cela prend du temps et demande un matériel technique adapté, sans oublier certaines compétences précises : comment fabriquer un extrait sonore sans ingénieur du son ?

Regardez du côté des œuvres libres de droit !

Les œuvres libres de droit sont la seconde option qui s’offre à vous. Soyez sans crainte si vous souhaitez en faire usage : elles correspondent aux contenus que les auteurs mettent à disposition de tous ! Pour faire vos recherches, rien de mieux que les banques de musiques libres de droits (chaine La Musique Libre sur YouTube, site Music Screen…). De même pour les illustrations qui composent votre cover : le site Unsplash regroupe des milliers de photos libres de droit.

Vous devez toutefois respecter certaines conditions lors de l’utilisation. L’auteur doit être cité de manière explicite – dans la description du podcast, par exemple – tandis que l’extrait doit être utilisé comme tel : vous n’avez aucun droit de modification sur le contenu que vous empruntez ! Enfin, il est interdit de générer des revenus par l’utilisation de cet extrait.

Le contenu non libre de droit : interdictions et exceptions

Vous n’avez pas encore trouvé chaussure à votre pied ? Dans ce cas, tournez-vous vers les contenus non libres de droit. Pour être utilisés en toute légalité, vous devez avoir obtenu l’autorisation préalable du producteur/éditeur (représenté par une maison de disques, la plupart du temps). Gardez à l’esprit que vous devrez payer l’ayant-droit pour cette utilisation !

Cette contrepartie financière peut représenter un investissement trop lourd pour vous. Attardez-vous plutôt sur les deux exceptions suivantes : premièrement, une œuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de son auteur. Concrètement, il est aujourd’hui possible d’utiliser librement la majorité du catalogue d’artistes décédés en 1951 ou avant.

Enfin, il existe l’exception de courte citation définie par l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle : « L’auteur ne peut interdire (…), sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ». Autrement dit, il est possible d’utiliser un extrait de quelques secondes d’un contenu non libre de droit : celui-ci doit être reproduit à l’identique tandis que vous devez explicitement mentionner sa source.